Version provisoire — en cours de relecture

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Version 1 — 17 novembre 2026

1. Éditeur

Nota est édité par Crème de Code SAS, société par actions simplifiée au capital de 9 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 989 746 516, dont le siège est au 6 impasse Critérion, 44470 Carquefou, France.

InformationValeur
SIRET du siège989 746 516 00016
N° de TVAFR 11 989746516
EUIDFR4401.989746516
Téléphone07 69 90 75 99
PrésidentJELLO, SARL (RCS Nantes 893 227 280), représentée par son gérant, M. Jérémy Gallot

2. Directeur de la publication

M. Jérémy Gallot, gérant de JELLO, présidente de Crème de Code SAS.

3. Hébergement

Nota est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (ovhcloud.com).

4. Autres prestataires qui traitent des données du service

Nota fait appel à des prestataires qui traitent des données pour le service :

Leur rôle, les données concernées et leurs garanties sont décrits dans la politique de confidentialité.

5. Nous contacter, et points de contact

Écrivez à support@cremedecode.fr ou appelez le 07 69 90 75 99. (à préciser dans la version définitive)

Point de contact des autorités et des utilisateurs au titre du règlement européen sur les services numériques (DSA) : support@cremedecode.fr.

6. Signaler un contenu illicite

Vous pouvez signaler un contenu illicite en écrivant à support@cremedecode.fr. (à préciser dans la version définitive)

7. Propriété intellectuelle

Le logiciel Nota et ses contenus sont protégés par le droit d'auteur. (à préciser dans la version définitive)

8. Documents liés

La politique de confidentialité et les conditions d'utilisation de Nota, accessibles par les liens en bas de page. Pour supprimer votre compte : Mon profil, puis « Supprimer mon compte ».

Historique des versions

VersionDateCe qui change
117 novembre 2026Première version publiée (projet).